Champ et calendrier d’application

FAQ RE2020 002 – Comment répartir la production électrique de panneaux photovoltaïques sur une opération composée de plusieurs bâtiments ?

  • FAQ RE2020 002

5 février 2026

FAQ RE2020 003 – Précisions sur la prise en compte des bâtiments Foyer de Jeunes Travailleurs, Cité Universitaire, EPAD dans le cadre de la RE 2020

  • FAQ RE2020 003

5 février 2026

FAQ RE2020 008 – Quelle est la définition de bâtiment à usage d’habitation dans la RE 2020 ?

  • FAQ RE2020 008

5 février 2026

FAQ RE2020 021 – Comment appliquer la RE 2020 en cas d’extension d’un bâtiment existant ?

  • FAQ RE2020 021

5 février 2026

FAQ RE2020 031 – Comment traiter, du point de vue du calcul et des exigences réglementaires de la RE2020 un logement de fonction isolé, situé dans (…)

  • FAQ RE2020 031

5 février 2026

FAQ RE2020 035 – Un permis de construire modificatif, pour lequel le permis initial a été déposé après l’entrée en vigueur de la RE2020, doit-il (…)

  • FAQ RE2020 035

5 février 2026

FAQ RE2020 038 – Comment sont pris en compte, dans la réglementation environnementale 2020, les bâtiments livrés sans équipement de chauffage (…)

  • FAQ RE2020 038

5 février 2026

FAQ RE2020 212 - le décret n°2024-1258 du 30 décembre 2024 a modifié les exigences de performance énergétique et environnementale liées à la (…)

  • FAQ RE2020 212

5 février 2026

Partager la page

S'abonner
Haut de page