Champ d’application

FAQ RE2020 002 – Comment répartir la production électrique de panneaux photovoltaïques sur une opération composée de plusieurs bâtiments ?

FAQ RE2020 002

28 décembre 2021

FAQ RE2020 003 – Précisions sur la prise en compte des bâtiments Foyer de Jeunes Travailleurs, Cité Universitaire, EPAD dans le cadre de la RE 2020

FAQ RE2020 003

28 décembre 2021

FAQ RE2020 008 – Quelle est la définition de bâtiment à usage d’habitation dans la RE 2020 ?

FAQ RE2020 008

28 décembre 2021

FAQ RE2020 021 – Comment appliquer la RE 2020 en cas d’extension d’un bâtiment existant ?

FAQ RE2020 021

7 février 2023

FAQ RE2020 031 – Comment traiter, du point de vue du calcul et des exigences réglementaires de la RE2020 un logement de fonction isolé, situé dans (…)

FAQ RE2020 031

28 décembre 2021

FAQ RE2020 035 – Un permis de construire modificatif, pour lequel le permis initial a été déposé après l’entrée en vigueur de la RE2020, doit-il (…)

FAQ RE2020 035

28 décembre 2021

FAQ RE2020 038 – Comment sont pris en compte, dans la réglementation environnementale 2020, les bâtiments livrés sans équipement de chauffage (…)

FAQ RE2020 038

7 janvier 2022

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