(153) - Quels sont les usages pris en compte dans les consommations conventionnelles ?

Il existe plusieurs consommations conventionnelles déterminées dans le cadre de la RT existant « globale » :

• Cep initial et Cep projet : La consommation conventionnelle Cep d’énergie d’un bâtiment comprend les consommations pour le chauffage, le refroidissement, la production d’eau chaude sanitaire, l’éclairage, et les auxiliaires de chauffage, de refroidissement, d’eau chaude sanitaire et de ventilation. Cette consommation est notée Cep initial pour le bâtiment initial et Cep projet et le bâtiment projet ;
• Cep réf : La consommation conventionnelle de référence prend en compte les mêmes usages mais est calculée en utilisant des données de référence définies au sein du Titre II de l’arrêté du 13 juin 2008 ;
• Cep max : pour les bâtiments à usage d’habitation, la consommation conventionnelle d’énergie à comparer au coefficient Cep max comprend les consommations pour le chauffage, le refroidissement et la production d’eau chaude sanitaire du bâtiment.

Dans le cas où le bâtiment assure une production d’électricité à demeure (par capteurs photovoltaïques par exemple), celle-ci est prise en compte dans le calcul de tous ces coefficients pour l’application de la RT « globale ».

Références : articles 9 et 12 de l’arrêté du 13 juin 2008