Rapports des groupes d’expertise
- GE1-Périmètre de l’ACV (Rapport final)
- GE2-Cadrage de la complétude et exigences de qualité de l’étude ACV et énergétique (Rapport final)
- GE3-Stockage temporaire du carbone (Rapport final)
- GE4-Fin de vie des bâtiments (Rapport final)
- GE5-Données environnementales par défaut (Rapport final)
- GE6-Conventions d’utilisation du bâtiment pour le calcul énergétique (Rapport final)
- GE7-Correction et mise à jour de la méthode de calcul énergétique (Rapport final)
- GE8-Confort d’été (Rapport final)
- GE9-Prise en compte des autres usages mobiliers et immobiliers de l’énergie (Rapport final)
- GE10-Spécificités des bâtiments tertiaires (Rapport final)
- GE11-Surfaces de référence (Rapport final)
- GE12-Modulation des exigences (Rapport intermédiaire)
- GE13-Expression des exigences (Rapport final)
- GE14-Modalités de prise en compte des innovations (Rapport final)
- GE15-Obligation de recours à la chaleur renouvelable (Rapport final)
- GE16-Vérification de la conformité réglementaire (Rapport final)