Documents publiés E+C-

1 note cadrage generale groupes expertise pdf - 343.9 kio

2 modalites envoi contributions ecrites pdf - 315.9 kio

2 synthese du gc2 du 190318 stockage carbone pdf - 228.4 kio

190416 plan biodiv cscee 1 pdf - 44.8 kio

La convention financière d’accompagnement de l’expérimentation E+C– par le mouvement HLM pdf - 4.3 kio

Résultats de l’appel à projet E+C- 2017 pdf - 151.9 kio

Convention pdf - 13.7 kio

La charte graphique d’utilisation du label E+C- pdf - 3.5 Mio

Présentation des 7 projets lauréats pdf - 964.4 kio

Une version pdf du tutoriel est également disponible ici pdf - 756.3 kio

La convention opérationnelle portant sur la mise en place des opérations aidées dans le cadre de l’expérimentation E+C- pdf - 4.4 kio

ge12 modulation des exigences rapport intermediaire pdf - 408.2 kio

ge13 expression des exigences rapport final pdf - 1.3 Mio

ge11 surfaces de re fe rence rapport final pdf - 1.6 Mio

contribution type docx - 58 kio

odj cscee plan biodiversite 1 pdf - 76.5 kio

verification des donnees environnementales rapport final pdf - 919.1 kio

Convention pdf - 263.9 kio

Convention pdf - 263.1 kio

Convention pdf - 1.5 Mio

Convention pdf - 254.2 kio

Charte d’utilisation du label E+C- pdf - 3.5 Mio

Règlement d’usage de la marque collective E+C- pdf - 623.4 kio

Demandes reçues - Octobre 2018 pdf - 507.1 kio

Liste des MDGED/DES/Lots-forfaitaires disponibles sur INIES - Octobre 2018 pdf - 895.2 kio

Procédure de développement MDEGD Octobre 2016 pdf - 402.3 kio

Formulaire de demande de création ou modification d’une MDEGD docx - 80.3 kio

Erratum Référentiel « Énergie - Carbone » - 23 novembre 2016 pdf - 111.8 kio

Erratum Référentiel « Énergie - Carbone » - 21 décembre 2016 pdf - 78.3 kio

Erratum Référentiel « Énergie - Carbone » - 1er juillet 2017 pdf - 145 kio

RSEE : Récapitulatif Standardisé Énergie - Environnement pdf - 13.7 kio

Descriptif de la partie environnementale du « Récapitulatif Standardisé Énergie-Environnement » pdf - 225.9 kio

Cahier des charges accompagnement compatibilité (version Août 2020) pdf - 358.7 kio

Fiche d’application 1 : Bâtiments à usage mixte et parcelles avec plusieurs bâtiments pdf - 4.3 Mio

Formulaire dans le cas d’un projet de bâtiment collectif ou tertiaire pdf - 152.2 kio

Formulaire dans le cas d’un projet de maison individuelle pdf - 153.3 kio

arrêté du 20 juillet 2011 pdf - 23.9 kio

Données environnementales pdf - 522.5 kio

Données pdf - 348.7 kio

Cadre de l’expérimentation pdf - 231.4 kio

E+C- : Pourquoi ? pdf - 438.5 kio

E+C- : Fondamentaux pdf - 471.1 kio

E+C- Newsletter n°2 - Avril 2018 pdf - 101.5 kio

E+C- Newsletter n°1 - Novembre 2017 pdf - 155.5 kio

Convention signée relative à l’expérimentation « Performance Environnementale des Bâtiments neufs » pdf - 452.1 kio

Référentiel « Énergie - Carbone » - Niveaux de performance « Énergie - Carbone » pour les bâtiments neufs pdf - 135.8 kio

Référentiel « Énergie - Carbone » - Méthode d’évaluation de la performance énergétique et environnementale des bâtiments neufs pdf - 923.3 kio

Présentation de l’expérimentation vers des Bâtiments à Énergie Positive et Réduction Carbone pdf - 1.4 Mio

Présentation du programme « Objectif Bâtiment Énergie Carbone » pdf - 54.8 kio

Cahier des charges de l’appel à projet 2018 + annexes à remplir par le candidat docx - 424.4 kio

Cahier des charges de l’appel à projet 2018 pdf - 1.1 Mio

Plaquette E+C- pdf - 1.6 Mio

Dossier de presse pdf - 482.5 kio

Communiqué de presse pdf - 74.6 kio

Bâtiment – la France s’engage pour le climat pdf - 481.6 kio

ge3 stockage temporaire carbone rapport final pdf - 906.7 kio

ge9 prise en compte des autres usages mobiliers et immobiliers de l energie rapport final pdf - 564.8 kio

ge8 confort d ete rapport final pdf - 2.4 Mio

ge7 correction et mise a jour de la methode de calcul energetique rapport final pdf - 461.3 kio

ge6 conventions d utilisation du batiment pour le calcul energetique rapport final pdf - 1.7 Mio

ge5 donnees environnementales par defaut rapport final pdf - 1.2 Mio

ge4 fin de vie batiment rapport final pdf - 1.3 Mio

ge1 perimetreacv rapport final 2 pdf - 770.9 kio

ge15 obligation chaleur renouvelable ou enr rapport intermediaire pdf - 610.8 kio

synthese du gc du 25 01 2019 pdf - 159.7 kio

synthese du gc du 21 02 2019 pdf - 121.7 kio

Demandes reçues - Février 2019 pdf - 535.9 kio

Liste des MDGED/DES/Lots-forfaitaires disponibles sur INIES - Février 2019 pdf - 463.9 kio

Note - Révision des facteurs d’émission et facteur de conversion en énergie primaire de l’électricté pdf - 481.1 kio

verification des donnees environnementales rapport final maj pep pdf - 994.8 kio

programme colloque e c 6 juin 2019 pdf - 550 kio

re 2020 ge16 verification conformite reglementaire pdf - 88.5 kio

organisme contribution ge16 docx - 25.7 kio

verification des donnees environnementales rapport final pdf - 996.5 kio

synthese et recommandations du gc1 du 190325 fin de vie des batiments pdf - 289.4 kio

prolongation aap signe dhup cdc ush 1 pdf - 271.9 kio

ge2 cadrage de la completude et exigences de qualite de l etude acv et energetique pdf - 1.5 Mio

ge14 modalites de prise en compte des innovations pdf - 1.4 Mio