Le coefficient Cdep est défini dans la méthode Th-BCE au paragraphe 8.2.3.3. Il s’agit d’un coefficient multiplicateur appliqué au débit de soufflage et de reprise qui permet de tenir compte des contraintes de dimensionnement des équipements et de la dispersion des caractéristiques de composants.

Sa valeur est :

• égale à 1,25 par défaut ;
• égale à 1,1 si les composants auto réglables sont certifiés ;
• issue d’un avis technique ou d’une procédure équivalente.

Du point de vue de la réglementation thermique, dès lors que le rythme d’occupation et donc d’intermittence de fonctionnement de la ventilation de locaux sont différents, la ventilation de ces locaux doit être assurée par des systèmes indépendants : les débits de ventilation et leur évolution doivent être réglables séparément.

Les articles 32 de l’arrêté du 26 octobre 2010 et 20 de l’arrêté du 28 décembre 2012 s’appliquent à l’échelle des zones d’usages de la réglementation thermique, et non local par local. On considère que des locaux ont des occupations, des usages ou des émissions de polluants différents s’il s’agit de zones d’usages différents au sens de la RT. La réglementation d’hygiène peut cependant être plus restrictive et prévoir d’autres exclusions. C’est alors à l’applicateur d’identifier ces cas.

Exemple : traiter des sanitaires et des salles de classe par la même centrale de ventilation est donc autorisé.

Réf : article32 de l’arrêté du 26 octobre 2010 et article 20 de l’arrêté du 28 décembre 2012.

Dans le cadre de la RT2012, en ce qui concerne les réseaux aérauliques, trois choix sont proposés au maître d’ouvrage (au même titre que la perméabilité à l’air de l’enveloppe) :

• utiliser la valeur par défaut mentionnée dans la méthode Th-BCE (qui est prise égale à 2,5 fois la valeur de la classe A – chapitre 8.2.3.4) ;
• utiliser une valeur issue d’une mesure de perméabilité à l’air sur site du réseau réalisée par un opérateur formé le Ministère en charge de la construction (lien).
  Il est à noter que la simplification, utilisée en RT2005 pour considérer un réseau comme étant de classe A (conduits rigides et équipés d’accessoires à joints de classe C) n’est plus valable en RT2012 ;
• justifier l’utilisation d’une valeur différente par le biais d’une démarche de qualité de l’étanchéité à l’air, En utilisant la procédure décrite dans l’annexe VII de l’arrêté du 26 octobre 2010, la RT 2012 permet de justifier le traitement de l’étanchéité à l’air d’un réseau aéraulique sans mesure systématique, sous réserve que le maître d’ouvrage justifie du suivi d’une démarche qualité, agréée par le ministère en charge de la construction. Plus d’informations ici .

Réf : articles 8 de l’arrêté du 26 octobre 2010 et de l’arrêté du 28 décembre 2012 modifiés par l’arrêté du 11 décembre 2014.

Le débit de renouvellement d’air neuf réglementaire à prendre en compte dans le calcul du Bbio est fixé par les réglementations ventilation dans les bâtiments d’habitation et dans les bâtiments autres que d’habitation, même si les débits réels sont supérieurs. Ces réglementations imposent des valeurs de débits minimaux d’air extrait (pour l’habitat) ou d’air neuf entrant (pour les bâtiments autres que d’habitation).

Réglementation dans les bâtiments d’habitation :

• dans l’habitat : « arrêté du 24/03/1982 » modifié par l’arrêté du 28/10/1983 ;
• dans les foyers : « arrêté du 26/07/1982 ».

Par ailleurs, en résidentiel, comme cela est indiqué au chapitre 8.2.3.2.3 de la méthode Th-BCE, la valeur à retenir est basée sur une durée d’utilisation du grand débit (Dugd) de 14 heures/semaine. C’est donc la valeur du débit hygiénique réglementaire tenant compte de ce fonctionnement qui est à saisir pour le débit en occupation en résidentiel pour le calcul du Bbio. Au stade du Bbio, le système de ventilation est conventionnel. Le débit hygiénique doit donc être saisi sans tenir compte d’une éventuelle réduction des débits qui serait générée par le système réel installé dans le logement.

Réglementation dans les bâtiments autres que d’habitation :

• le règlement sanitaire départemental type (RSDT) prend en compte les personnes non salariées des bâtiments considérés ; RSDT, articles 62 à 66 ;
• le code du travail, dont les exigences prennent en compte les salariés de ces mêmes bâtiments : « articles R. 4222-4 à R. 4222-6 ».