La RT 2012 n’interdit pas le refroidissement des locaux. Cependant, la consommation maximale (Cepmax) des locaux de catégorie CE2 est plus élevée pour prendre en compte le recours à un système de refroidissement et la situation spécifique de ces locaux en terme d’usage et/ou de situation géographique et/ou d’exposition au bruit tel que mentionné en annexe III de l’arrêté du 26 octobre 2010 ou de l’arrêté du 28 décembre 2012 selon le type de bâtiment. Pour les locaux de catégorie CE1, la consommation maximale ne comporte pas de consommation de refroidissement car une bonne conception bioclimatique permet de ne pas avoir recours à un système actif de refroidissement

Si un projet de catégorie CE1comporte tout de même un système actif de refroidissement, les consommations conventionnelles de ce système devront être compensées par une meilleure maîtrise de la consommation des autres usages réglementés (chauffage, eau chaude sanitaire, éclairage, auxiliaires).

Comment traiter un projet dont certains locaux sont de catégorie 1 , d’autres de catégorie 2 et d’autres de catégorie 3 de contraintes extérieures ?

Dans une même zone d’usage, lorsque des locaux sont classés en catégorie CE1 et d’autres locaux sont classés en catégorie CE2, il faut définir deux groupes dans la zone, l’un de catégorie CE1 et l’autre de catégorie CE2 (Chapitre 1.2.3 méthode Th-BCE).

Pour déterminer si un local est de catégorie CE2 au sens de la réglementation thermique (définition en annexe III des différents arrêtés), vous devez :

• définir pour chaque baie sa classe propre d’exposition (BR1, BR2 ou BR3) ;
• pour le local, si des baies d’un même local ont des expositions différentes, vous devez considérer que toutes les baies ont la classe d’exposition la plus élevée, donc BR2 préférentiellement à BR1 et BR3 préférentiellement à BR1 et BR2.

Enfin l’éventuel classement du local en catégorie CE2, sera liée aux autres exigences (usage, zone climatique, altitude) de la définition « Catégories CE1 et CE2 » de l’annexe III des arrêtés du 26 octobre 2012 et 28 décembre 2012.

Dès lors que les bâtiments/locaux sont équipés d’une PAC réversible, il faut comptabiliser la consommation liée au chauffage mais également au refroidissement, en vue de respecter les exigences réglementaires.

Pour que les consommations de refroidissement ne soient pas prises en compte, vous devez prouver que le système ne pourra pas fonctionner en mode froid. En particulier, vous devez détailler le fonctionnement du système complet avec sa génération, sa distribution et son système d’émission et montrer qu’un des éléments du système ne permet pas le fonctionnement en froid.

Il convient tout d’abord de préciser que ce type de système n’est pas pris en compte par la méthode de calcul Th-BCE. Ils doivent faire l’objet d’une « procédure de type Titre V » afin d’être intégrés au calcul réglementaire.

Ces systèmes, qui ne permettent pas le respect des consignes de rafraîchissement des scénarios réglementaires, ne peuvent pas, au sens de la définition des annexes III des arrêtés RT2012, être considérés comme des systèmes de refroidissement.

Ils ne peuvent donc pas permettre le classement des locaux qu’ils traitent en catégorie CE2, ceux-ci restent classés en catégorie CE1.

Ils ne sont donc pas soumis aux exigences des articles 44 de l’arrêté du 26 octobre 2010 et 32 de l’arrêté du 28 décembre 2012 (dispositif de régulation par local desservi).

Ref : annexe III arrêtés du 26 octobre 2010 et du 28 décembre 2012
Articles 44 de l’arrêté du 26 octobre 2010 et 32 de l’arrêté du 28 décembre 2012

IdCESI est un outil permettant de déterminer les paramètres d’entrée de la méthode de calcul Th-BCE 2012 des chauffe-eau solaires individuels (CESI) à partir des paramètres identifiés, caractéristiques de ces appareils, obtenus à l’aide d’essais effectués selon la norme NF EN 12976-2 caractérisant les produits préfabriqués en usine.

Autrement dit, IdCESI sert de passerelle entre les paramètres identifiés, caractéristiques des CESI, déterminés par essais selon la norme NF EN 12976-2 et la méthode d’essai DST de la norme ISO 9459-5 et les paramètres d’entrée du moteur de calcul Th-BCE 2012.

Les systèmes couverts sont les chauffe-eau solaires individuels à circulation forcée.

Pour les chauffe-eau solaire ne répondant pas à la caractérisation de cette norme, il n’est pas possible d’utiliser l’outil IdCESI pour caractériser ces systèmes.

L’outil est disponible à l’adresse : « dimn-cstb.fr/idcesi »

Une fiche d’application accompagne cet outil à l’adresse : « documents d’application RT2012 »