Logiciels

publié le 1er juillet 2022 (modifié le 7 octobre 2022)

Les logiciels qui réalisent tout ou partie du calcul des indicateurs de la réglementation environnementale 2020 (RE2020) sont de trois types :

  • Thermique (ou énergie) seul,
  • Environnement seul,
  • Thermique et environnement.

Modalités d’approbation des logiciels

Pour toute utilisation réglementaire de ces logiciels, ceux-ci sont au préalable approuvés par le ministre chargé de l’énergie et le ministre chargé de la construction. Cette approbation permet notamment de vérifier que les résultats obtenus sont conformes à la méthode de calcul de la RE2020, et que l’interface de saisie minimise le risque d’erreurs de saisie du modélisateur. Cette approbation est obtenue sur la base d’une évaluation positive par le CSTB pour la partie thermique et par le Cerema pour la partie environnement.

Cette évaluation a comme objectif d’améliorer et d’homogénéiser la qualité des logiciels d’application de la RE2020. Elle est composée d’une procédure d’autocontrôles puis de contrôles complémentaires par un évaluateur indépendant permettant aux éditeurs d’obtenir un avis sur la qualité technique de leur logiciel. Le règlement de cette évaluation est téléchargeable ci-après : Règlement de l’évaluation des logiciels RE2020 (format pdf - 1.1 Mo - 01/07/2022) .

Les éditeurs voulant obtenir l’approbation ministérielle précédemment mentionnée initient une demande d’évaluation de leur logiciel via un mail à l’adresse suivante : concertation-re2020@developpement-durable.gouv.fr. En cas d’approbation, le ministère chargé de l’énergie et le ministère chargé de la construction en informent l’éditeur, et publient les résultats de l’évaluation ci-après.

Durée de validité de l’approbation

La durée de validité de la première approbation est de 2 ans. L’approbation est renouvelée, à l’issue d’un réexamen périodique, selon les conditions suivantes :

  • la durée de validité de l’approbation est étendue de 5 ans après un réexamen n’ayant pas relevé d’écarts majeurs à la méthode de calcul de la RE2020 en vigueur au moment du dépôt de dossier de réexamen ;
  • la durée de validité de l’approbation est étendue entre 2 et 5 ans après un réexamen ayant engendré la correction d’écarts majeurs à la méthode de calcul en vigueur au moment du dépôt de dossier de réexamen.

L’approbation peut à tout moment être retirée, notamment après constat d’un écart majeur à la méthode de calcul en vigueur au moment du constat, ou après constat à au moins trois reprises de l’absence d’intégration de certains systèmes présents dans la méthode de calcul en vigueur au moment du constat.

Validation des logiciels à titre transitoire

A titre transitoire, les éditeurs pourront commercialiser leur logiciel pour un usage réglementaire (calcul des indicateurs de la RE2020), à condition de :

  • Avoir réalisé un autocontrôle de leur logiciel, attesté auprès de la DHUP de la cohérence des résultats fournis par le logiciel et pour les logiciels environnement, attesté de la conformité du format du récapitulatif standardisé d’étude énergétique et environnemental généré ;
  • Avoir renvoyé à l’évaluateur précédemment mentionné (CSTB pour la partie thermique et Cerema pour la partie environnement), un dossier d’évaluation complet.
La liste des logiciels validés à titre transitoire est détaillée dans le document ci-après : Logiciels RE2020 validés à partir du 23 septembre 2022 (format pdf - 593.3 ko - 07/10/2022) .

Archive des précédentes listes des logiciels validés à titre transitoire

Précédemment, les logiciels validés à titre transitoire étaient les suivants :


Télécharger :