Demandes Titre V agréés

publié le 12 janvier 2022 (modifié le 18 septembre 2023)

Titres V « opération »

Les agréments des demandes de Titre V « opération » ne figurent pas sur ce site. Ils sont délivrés uniquement par l’intermédiaire d’un courrier signé du Sous-directeur de de la qualité et du développement durable dans la construction et envoyés directement au demandeur.

Titre V « réseau »

Les agréments des demandes de Titre V « réseau de chaleur ou de froid » sont délivrés par l’intermédiaire d’un courrier signé du Sous-directeur de de la qualité et du développement durable dans la construction et du Chef du service climat et efficacité énergétique envoyés directement au demandeur.

[15/09/2023] - Liste des réseaux ayant un agrément Titre V en cours de validité

Titres V « système »

Les agréments des demandes de Titre V « système » sont délivrés par l’intermédiaire d’un arrêté signé du ministre en charge de la construction et publié au Journal Officiel. Le tableau suivant permet d’identifier les Titre V en vigueur en RT2012 : Tableau des Titres V « système » valables en RT2012 et en RE2020 .

Voici la liste des demandes de Titre V « Système » agréées :

  • Arrêté du 4 février 2021 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de pompe à chaleur air/eau-air triple service à compression électrique dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 14 octobre 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « RidelX » dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 14 octobre 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des « chaudières numériques » dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 7 juillet 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « PAC NIBE F730 » et « PAC NIBE F750 » dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 7 juillet 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de puits hydrauliques dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 12 février 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de production centralisée à appoints décentralisés dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 12 février 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « CET Héliothermique » et « PAC Double Service Héliothermique » dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 26 novembre 2019 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes d’« accumulateurs d’eau chaude sanitaire en eau technique » dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 26 novembre 2019 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système « YACKBionic » dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 2 septembre 2019 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 3 mai 2019 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes d’unités autonomes de toiture à rafraîchissement adiabatiques UATRA dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 3 mai 2019 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de chauffage indépendants à combustible gazeux de type poêles et inserts dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 29 avril 2019 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système « PKOM4 Classic » dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 29 avril 2019 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de PAC sur eaux grises dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 29 avril 2019 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système « Myriade » dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 29 avril 2019 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système Li-Mithra de PAC fonctionnant sur de l’eau glycolée en sous face de capteurs photovoltaïque dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 29 avril 2019 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de « CET Héliothermiques » dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 18 avril 2019 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes Qrad de chauffage par recyclage de la chaleur fatale informatique dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 3 décembre 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des « hydro-éjecteurs » dans la réglementation thermique 2012 - NOR : TERL1829240A
  • Arrêté du 3 décembre 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de « pompes à chaleur air extérieur/eau à compression électrique à fluide frigorigène au CO2 » dans la réglementation thermique 2012 - NOR : TERL1830957A
  • Arrêté du 10 septembre 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte de systèmes de « pompe à chaleur à compression électrique triple service » dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 30 août 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système de pompe à chaleur triple service air/eau avec un fonctionnement thermofrigopompe dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 23 juillet 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de « récupération de chaleur sur chambres froides » dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 28 mars 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des conduits échangeurs air/air sur appareil indépendant de chauffage au bois dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 7 mars 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système de « pompes à chaleur sur boucle d’eau avec récupération d’énergie » dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 24 octobre 2017 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des pompes à chaleur air/eau-air triple service à compression électrique dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 23 octobre 2017 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système « SB4 » dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 28 août 2017 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes Heliopacsystem®, Heliopacsystem+® et Geopacsystem® dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 16 août 2017 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du geocooling dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 24 avril 2017 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes d’appoint thermodynamique de l’eau chaude sanitaire dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 27 février 2017 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « PAC NIBE F730 » et « PAC NIBE F750 » dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 22 décembre 2016 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système « PAC Zéolithe » dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 4 novembre 2016 modifiant les modalités de prise en compte des boucles d’eau et des systèmes solaires thermiques dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 5 juillet 2016 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système « SolarWall » dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 14 juin 2016 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de production d’eau chaude sanitaire thermodynamique à accumulation disposant d’une régulation optimisée de l’appoint dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 9 juin 2016 abrogeant et remplaçant l’arrêté du 17 avril 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes Cylia et Xiros dans la réglementation thermique 2012
    • L’annexe de l’arrêté du 9 juin 2016, publié au Journal officiel le 18 juin, abrogeant et remplaçant l’arrêté du 17 avril 2015 a été publiée au BO n° 11 du 25 juin 2016 du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer
  • Arrêté du 23 mai 2016 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système « Q-ton » dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 11 mai 2016 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des pompes à chaleur à compression entraînées par un moteur thermique alimenté au gaz dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 14 décembre 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de production centralisée à appoints décentralisés dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du du 13 août 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « Hydrapac » et « Hydramax » dans la réglementation thermique 2012
    • Le fichier informatique .dll permettant l’application de l’arrêté du 13 août 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « Hydrapac » et « Hydramax » dans la réglementation thermique 2012 a été diffusée aux éditeurs de logiciel et sera donc diffusée par eux avec les mises à jour des logiciels d’application.
  • Arrêté du 28 juillet 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « Comfort E » dans la réglementation thermique 2012
    • Le fichier informatique .dll permettant l’application de l’arrêté du 28 juillet 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « Comfort E » dans la réglementation thermique 2012 a été diffusée aux éditeurs de logiciel et sera donc diffusée par eux avec les mises à jour des logiciels d’application
  • Arrêté du 8 juillet 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système « Hydrapac RBT » dans la réglementation thermique 2012
    • Le fichier informatique .dll permettant l’application de l’arrêté du 8 juillet 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système « Hydrapac RBT » dans la réglementation thermique 2012 a été diffusée aux éditeurs de logiciel et sera donc diffusée par eux avec les mises à jour des logiciels d’application.
  • Arrêté du 26 juin 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « HPSU Compact », « GCU Compact », « Ballons hors pression » et « Solaris » dans la réglementation thermique 2012
    • Le fichier informatique .dll permettant l’application de l’arrêté du 26 juin 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « HPSU Compact », « GCU Compact », « Ballons hors pression » et « Solaris » dans la réglementation thermique 2012 a été diffusée aux éditeurs de logiciel et sera donc diffusée par eux avec les mises à jour des logiciels d’application.
    • Téléchargez l’ outil de post-traitement (format xlsm - 4.1 Mo - 09/04/2019) pour prendre en compte les appoints thermodynamiques dans la configuration PAC en appoint d’un système solaire dans le cadre de l’arrêté du 26 juin 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « HPSU Compact », « GCU Compact », « Ballons hors pression » et « Solaris » dans la RT2012
  • Arrêté du 26 juin 2015 abrogeant et remplaçant l’arrêté du 5 octobre 2012 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « Solar Pump® » dans la réglementation thermique 2012
    • Le fichier informatique .dll permettant l’application de l’arrêté du 26 juin 2015 abrogeant et remplaçant l’arrêté du 5 octobre 2012 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « Solar Pump® » dans la réglementation thermique 2012 a été diffusée aux éditeurs de logiciel et sera donc diffusée par eux avec les mises à jour des logiciels d’application
  • Arrêté du 17 avril 2015 abrogeant et remplaçant l’arrêté du 5 mars 2013 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système pompe à chaleur double service dans la réglementation thermique 2012
    • Le fichier informatique .dll permettant l’application de l’arrêté du 17 avril 2015 abrogeant et remplaçant l’arrêté du 5 mars 2013 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système pompe à chaleur double service dans la réglementation thermique 2012 a été diffusée aux éditeurs de logiciel et sera donc diffusée par eux avec les mises à jour des logiciels d’application.
  • Arrêté du 11 février 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système CET 275-S dans la réglementation thermique 2012
    • Le fichier informatique .dll permettant l’application de l’arrêté du 11 février 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système CET 275-S dans la réglementation thermique 2012 a été diffusée aux éditeurs de logiciel et sera donc diffusée par eux avec les mises à jour des logiciels d’application.
  • Arrêté du 12 décembre 2014 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte des modules d’appartement dans la réglementation thermique 2012
    • Le fichier informatique .dll permettant l’application de l’arrêté du 12 décembre 2014 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte des modules d’appartement dans la réglementation thermique 2012 a été diffusée aux éditeurs de logiciel et sera donc diffusée par eux avec les mises à jour des logiciels d’application.
  • Arrêté du 13 octobre 2014 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système Lahe-Roof dans la réglementation thermique 2012
    • Le fichier informatique .dll permettant l’application de l’arrêté du 13 octobre 2014 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système Lahe-Roof dans la réglementation thermique 2012 a été diffusée aux éditeurs de logiciel et sera donc diffusée par eux avec les mises à jour des logiciels d’application.
  • Arrêté du 2 octobre 2014 relatif à l’agrément de la demande de Titre V relative à la prise en compte du système « Regudis » dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 22 août 2014 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système ERS dans la RT2012
    • Le fichier informatique .dll permettant permettant l’application de l’arrêté du 22 août 2014 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système ERS dans la réglementation thermique 2012 a été diffusée aux éditeurs de logiciel et sera donc diffusée par eux avec les mises à jour des logiciels d’application
  • Arrêté du 26 mars 2014 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « PAC Facteur 7 »
    • Le fichier informatique .dll permettant permettant l’application de l’arrêté du 26 mars 2014 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « PAC Facteur 7 » dans la réglementation thermique 2012 a été diffusée aux éditeurs de logiciel et sera donc diffusée par eux avec les mises à jour des logiciels d’application
  • Arrêté du 25 mars 2014 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système de « +ECO Dyn » dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 23 janvier 2014 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système SageGlass dans la réglementation thermique 2012
  • Arrêté du 19 mars 2012 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système Températion® T.Zen 400/4000 dans la réglementation thermique 2012